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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 0019A posée par M. Hubert Haenel
Régionalisation du transport ferroviaire de voyageurs
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00375 posée par M. Edgar Tailhades
Situation du bassin houiller des Cévennes
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence