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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 0951S posée par M. Didier Marie
Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon
Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0192S posée par Mme Nicole Duranton
Élargissement des dérogations préfectorales pour les détenteurs du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0017S posée par Mme Sylvie Robert
Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1752S posée par M. Michel Savin
Organisation des Global Games en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1213S posée par M. Michel Savin
Lutte contre le piratage du sport
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger
Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin
Karaté et jeux olympiques de Paris 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1049S posée par M. Édouard Courtial
Impact des jeux olympiques de Paris 2024 pour l'Oise
La question est caduque
Pertinence