Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0550G posée par Mme Leila Aïchi

Coût économique de l'inaction en matière de pollution de l'air

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0833G posée par Mme Leila Aïchi

Conflits d'intérêts : situation du Professeur Aubier

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/04/2016
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0729G posée par Mme Claudine Kauffmann

Fraude à la carte Vitale

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

Incendie à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1068G posée par M. Patrick Kanner

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1195G posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Retraite des agriculteurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

Règles sanitaires dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1592G posée par M. Patrick Kanner

Stratégie vaccinale

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence