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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
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Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet
Stérilisation des chats errants et domestiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet
Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03461 posée par M. Daniel Gremillet
Feux de forêts et maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet
Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01640 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01647 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la sécheresse sur les constructions
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet
Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2212G posée par M. Daniel Gremillet
Taxonomie verte européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 25085 posée par M. Daniel Gremillet
Lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence