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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0031A posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07618 posée par M. Paul Seramy
Elevages d'animaux de laboratoires agréés : statistiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02041 posée par M. Paul Seramy
Tatouage des équidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Paul Seramy
Vol de chevaux : tatouage obligatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08868 posée par M. Paul Seramy
Tatouage des équidés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06987 posée par M. Paul Seramy
Lutte contre le trafic de chevaux volés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05188 posée par M. Paul Seramy
Propositions de la commission de Bruxelles pour la campagne 1987-1988
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Paul Seramy
Eleveurs français: taxe de co-responsabilité laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02495 posée par M. Paul Seramy
Conséquences d'un accord CEE-USA pour les producteurs de maïs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence