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2226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2226 questions
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Question n° 00078 posée par M. Edouard Le Jeune
Professeurs de lycées professionnels
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Situation des secrétaires de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet
Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet
Enseignement de la biologie-géologie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 13576 posée par M. Marcel Bony
Suppression de la franchise postale pour les délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre
Coopération entre établissements scolaires francophones
Réponse du ministère : Éducation