Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
108 questions
-
Question n° 00089 posée par M. Michel Sergent
Aides ménagères à domicile
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 00599 posée par M. Yves Krattinger
Prestation de compensation du handicap (PCH) et définition de « l'aide au ménage »
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 00817 posée par M. Georges Mouly
Mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience dans le secteur de l'aide à la personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 00936 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Coût des visites obligatoires pour les associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 01201 posée par Mme Fabienne Keller
Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
-
Question n° 04541 posée par M. Marcel Rainaud
Aide aux aidants familiaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 05251 posée par M. Bernard Piras
Avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 05331 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Politique salariale dans le secteur de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 05338 posée par M. Thierry Repentin
Mise en oeuvre de l'avenant signé par les partenaires sociaux de la branche de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
-
Question n° 05346 posée par Mme Évelyne Didier
Aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité