Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 15853 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès à l'écran aux offres d'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

03/02/2005
Pertinence
Question n° 09504 posée par M. Serge Mathieu

Fin du monopole de placement de l'ANPE

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

23/10/2003
Pertinence
Question n° 33569 posée par M. Georges Mouly

Préconisations de la Cour des comptes pour l'ANPE

Réponse du ministère : Emploi

07/06/2001
Pertinence
Question n° 25156 posée par M. Emmanuel Hamel

Efficacité de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 07198 posée par M. Roland Courteau

Effectifs des agences pour l'emploi en région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Emploi

26/03/1998
Pertinence
Question n° 03514 posée par M. Michel Doublet

Transmission d'informations confidentielles de l'ANPE aux maires

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1997
Pertinence
Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des espaces jeunes

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01439 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/07/1997
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Emmanuel Hamel

Service rendu par l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

06/02/1997
Pertinence