Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1006 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
1006 questions
-
Question n° 0899G posée par Mme Catherine Belrhiti
Recrutement des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 11653 posée par Mme Colombe Brossel
Inégalité de traitement par l'État entre l'enseignement public et l'enseignement privé sous contrat à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11672 posée par Mme Colombe Brossel
Transparence de la répartition des moyens de l'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1238S posée par M. Saïd Omar Oili
Enfants non scolarisés à Mayotte
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11239 posée par M. Francis Szpiner
Mise en place des groupes de niveaux au collège à la rentrée 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11251 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Mise en place de la réforme du « choc des savoirs »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer
Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco
Crise de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence