Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 01678 posée par M. Alain Cadec

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations en matière du trait de côte

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01548 posée par Mme Christine Herzog

    Rationalisation de la procédure de demande de subventions publiques effectuées par les sociétés de méthanisation

    En attente de réponse du Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01063 posée par M. Hervé Maurey

    Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère du logement et de la rénovation urbaine

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12405 posée par M. Hervé Maurey

    Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12014 posée par M. Alain Cadec

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations en matière du trait de côte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11842 posée par M. Hervé Maurey

    Transition écologique et réforme de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11373 posée par M. Mathieu Darnaud

    Autorisation de la pratique de l'escalade en milieu naturel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11269 posée par M. Hervé Maurey

    Action publique en faveur de l'adaptation des logements au changement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1192S posée par M. Laurent Burgoa

    Cohérence dans l'exercice des missions de police administrative de l'eau et de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende

    Sécheresse dans les Pyrénées orientales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible