Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0451G posée par M. Gérard Longuet

    Calendrier des réformes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0457G posée par M. Yves Krattinger

    Réforme des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0304G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Crise économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0254G posée par M. Claude Lise

    Situation aux Antilles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

    Action du Gouvernement face à la crise

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0773G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation économique et sociale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0174G posée par Mme Nelly Olin

    Politique sociale du Gouvernement et mesures en faveur des bas revenus

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0154G posée par M. Roland Muzeau

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0034G posée par M. Jean-Claude Carle

    Attractivité et compétitivité de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible