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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 27/04/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 00134 posée par M. Maurice Schumann
Déclarations de M. le Premier Ministre au sujet de la politique salariale de l'industrie textile
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23189 posée par M. Ivan Renar
Situation d'une entreprise textile dans la Creuse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11411 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Allégement des charges sociales dans l'industrie textile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13679 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien de l'industrie textile par des commandes publiques
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 14771 posée par M. Jean-Paul Hugot
Industries de l'habillement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet
Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04282 posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés du secteur économique de l'habillement en France
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence