Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22601 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22040 posée par M. François Marc

Obligations de France Télécom en cas de panne du réseau téléphonique

La question est caduque

26/01/2012
Question n° 21564 posée par M. François Marc

Demande de financement équilibré du réseau privé en cuivre

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 21193 posée par M. François Marc

Financement des clusters et de leurs PME

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 20477 posée par M. François Marc

Recrudescence des intrusions dans les systèmes d'information des administrations

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 20099 posée par M. François Marc

Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2011
Question n° 1101S posée par M. François Marc

Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/11/2010
Question n° 02502 posée par M. François Marc

Zone blanche à Saint-Rivoal (Finistère)

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/11/2007