Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
961 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
961 questions
-
Question n° 1242S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Programmation du Fonds européen agricole pour le développement rural pour la période 2014-2022
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 1176S posée par Mme Nathalie Goulet
Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 10779 posée par Mme Gisèle Jourda
Risque de sécurité des États-membres de l'Union européenne par suite de la fuite d'un enregistrement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda
Sécurité des communications militaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10534 posée par M. Bruno Belin
Consommation des fonds européens par les régions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10409 posée par Mme Anne-Marie Nédélec
Position de la France et de l'Union européenne sur l'évolution du conflit en Ukraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10330 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Inclusion de l'incinération dans le système d'échange des quotas carbone
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10126 posée par Mme Catherine Dumas
Mise en péril des fabricants de musique français et européens
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09768 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Double imposition des Français résidant en Italie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09495 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence