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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 0051S posée par M. Edouard Bonnefous
Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Edouard Bonnefous
Conséquences de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl (URSS)
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00194 posée par M. Edouard Bonnefous
Avenir de la politique psychiatrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27320 posée par M. Edouard Bonnefous
Eventuel transfert de Paris à Lille du musée des plans-reliefs actuellement installé à l'Hôtel des Invalides
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 25997 posée par M. Edouard Bonnefous
Retour éventuel en France d'un assassin japonais anthropophage
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0623S posée par M. Edouard Bonnefous
Politique du Gouvernement en matière de réinsertion des travailleurs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 22854 posée par M. Edouard Bonnefous
Académie nationale de médecine: fiscalité
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 20012 posée par M. Edouard Bonnefous
Réinstallation des travailleurs immigrés dans leur pays d'origine: bilan
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0026A posée par M. Edouard Bonnefous
Réglementation des transports maritimes de matières toxiques
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 0535S posée par M. Edouard Bonnefous
Réglementation des transports maritimes de matières toxiques
La question a été transformée.
Pertinence