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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 15659 posée par M. Marcel Lesbros
Attribution de la carte de combattant à l'armée des Alpes
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07352 posée par M. François Lesein
Tribunaux d'instance dépourvus d'un poste de magistrat
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 08796 posée par M. François Lesein
Administration des tribunaux d'instance
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 16975 posée par M. Bertrand Delanoë
Restructuration des forces armées dans les Alpes
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0462S posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement autoroutier et ferroviaire des Hautes-Alpes
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 20448 posée par M. José Balarello
Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06456 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Desserte ferroviaire des villes préfectures et sous-préfectures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0604S posée par M. Loïc Hervé
Maintien du service météorologique de Chamonix-Mont-Blanc
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence