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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
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Question n° 09222 posée par M. Christian Cointat
Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 07998 posée par M. Christian Cointat
Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04391 posée par M. Christian Cointat
Abus constatés dans le secteur de la téléassistance
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 04168 posée par M. Christian Cointat
Lutte contre le tabagisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00354 posée par M. Christian Cointat
Prise en charge des non-voyants
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 00356 posée par M. Christian Cointat
Prestations familiales : champ d'application
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 00092 posée par M. Christian Cointat
Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20098 posée par M. Christian Cointat
Remboursement par la MGEN de certains médicaments à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16553 posée par M. Christian Cointat
Présence de chlordécone en Polynésie française
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence