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Questions avec et sans réponses

5 questions

1. Question n° 0088G posée par M. Rodolphe Désiré

   Situation d'Air Lib

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   14/02/2003

   Pertinence

2. Question n° 11940 posée par M. Jacques Peyrat

   Obligations imposées aux personnes handicapées dans les transports aériens

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   06/05/2004

   Pertinence

3. Question n° 24094 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Règlement des transitaires dans les départements d'outre-mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   27/07/2006

   Pertinence

4. Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

   Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   05/07/2007

   Pertinence

5. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

   Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

   09/08/2007

   Pertinence