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3770 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

3770 questions

  1. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

    Dénomination des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11489 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Faciliter les candidatures des étudiants sur la plateforme « Mon master »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11490 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Mieux encadrer les classes préparatoires et cours particuliers privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11247 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Aides aux collectivités pour les bâtiments publics situés dans les zones à risques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11290 posée par M. Adel Ziane

    Exclusion de certains enseignants de la Seine-Saint-Denis de la liste des bénéficiaires de la prime de fidélisation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11301 posée par M. Grégory Blanc

    Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11122 posée par Mme Annie Le Houerou

    Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11049 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Soutien apporté aux Français au Niger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible