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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 2050S posée par M. Patrice Joly
Dysfonctionnements dans la Nièvre à la suite du transfert du centre de réception et de régulation des appels 15 en Côte-d'Or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly
Conditions sanitaires dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly
Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence