Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

102 questions

Question n° 0532S posée par Mme Nadia Sollogoub

Assistants médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0561S posée par M. Dominique Théophile

Application du plan pauvreté en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

État budgétaire des hôpitaux seino-marins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0643S posée par Mme Viviane Artigalas

Création de l'hôpital commun Lourdes-Tarbes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

Situation des auxiliaires de soins territoriaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0650S posée par M. Jean-Luc Fichet

Prescription de compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Jean-Claude Tissot

Offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0664S posée par Mme Catherine Deroche

Gestion personnalisée du capital sanguin

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence