Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0615G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0579G posée par Mme Hélène Luc

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Coopération

07/12/2001
Pertinence
Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Frappes aériennes en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0546G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0380G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0562S posée par M. James Bordas

Suspension des procédures d'adoption d'enfants avec le Vietnam

Réponse du ministère : Anciens combattants

28/05/1999
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence
Question n° 0144G posée par M. Jean Arthuis

Situation au Kosovo

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1999
Pertinence