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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 15604 posée par M. Pierre Martin
Loi HPST et conditions d'exercice des psychiatres hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant
Mécontentement des psychiatres hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12640 posée par M. Jacky Le Menn
Nécessité d'une attitude de concertation pour les sorties d'essai des patients en hospitalisation d'office
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer
Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin
Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11050 posée par M. Robert Navarro
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10109 posée par M. Jean-Claude Merceron
Offre de soin en santé mentale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09524 posée par M. Michel Boutant
Procédure d'urgence d'hospitalisation sous contrainte
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation préoccupante de la psychiatrie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence