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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 22553 posée par M. Roger Husson
Prévention des crues de cours d'eau
La question est caduque
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Question n° 22354 posée par M. Roger Husson
Protection de la faune française
La question est caduque
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Question n° 21441 posée par M. Roger Husson
Retraitement des déchets et récupération des piles
La question est caduque
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Question n° 18922 posée par M. Roger Husson
Retraitement des déchets et récupération des piles
La question est caduque
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Question n° 18676 posée par M. Roger Husson
Refus de transmission d'information par l'association agréée pour l'étude et la surveillance de la pollution de l'air dans le Nord lorrain
La question est caduque
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Question n° 18084 posée par M. Roger Husson
Abandon des animaux domestiques
La question est caduque
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Question n° 14740 posée par M. Roger Husson
Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08877 posée par M. Roger Husson
Risques pour la santé de l'utilisation de l'essence sans plomb
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 05380 posée par M. Roger Husson
Dates de fermeture de la chasse du gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02540 posée par M. Roger Husson
Pollution saline de la Moselle
Réponse du ministère : Environnement