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4581 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
4581 questions
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Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot
Développement des méthodes de drainage du sol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25957 posée par M. Maurice Janetti
Coopératives agricoles: acquisition de biens fonciers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani
Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02179 posée par M. Maurice Schumann
Politique agricole communautaire
La question a été retirée
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Question n° 26112 posée par M. René Tinant
DDT interdiction éventuelle
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26440 posée par M. Maurice Prevoteau
Diplôme d'entrepreneur des travaux agricoles et ruraux
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26542 posée par M. René Ballayer
Agriculture: constitution par les groupements de producteurs d'une organisation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26654 posée par M. Maurice Janetti
Taxe de défrichement: exonération
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26720 posée par M. Michel Miroudot
Taxes de défrichement: revalorisation
Réponse du ministère : Agriculture