Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 26351 posée par Mme Hélène Luc

Bonneuil: école normale (création de postes de professeurs d'éducation physique)

Réponse du ministère : Jeunesse

17/05/1978
Pertinence
Question n° 26352 posée par Mme Hélène Luc

Bonneuil: école normale, création de postes de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

17/05/1978
Pertinence
Question n° 28125 posée par Mme Hélène Luc

Instituteurs suppléants: situation

Réponse du ministère : Éducation

16/11/1978
Pertinence
Question n° 02588 posée par Mme Hélène Luc

Situation de l'école normale supérieure de Cachan

Réponse du ministère : Universités

17/10/1979
Pertinence
Question n° 33245 posée par Mme Hélène Luc

ENNA de Lyon - Villeurbanne: nécessité d'une reconstruction

La question est caduque

12/03/1980
Pertinence
Question n° 33320 posée par Mme Hélène Luc

Académie des Antilles-Guyane: création d'une ENNA

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33434 posée par Mme Hélène Luc

Formation des personnels de LEP

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 34819 posée par Mme Hélène Luc

Situation d'instituteurs suppléants n'ayant pas réussi au concours d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1980
Pertinence
Question n° 0135S posée par Mme Hélène Luc

Suppression de postes de professeur d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1986
Pertinence
Question n° 12746 posée par Mme Hélène Luc

Professeurs stagiaires de l'ENNA

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1990
Pertinence