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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 04483 posée par M. Hervé Maurey

   Remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   22/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 01094 posée par M. Franck Montaugé

   5G et fracture numérique du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

   Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

   Révision de la liste des zones blanches

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

   Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   13/07/2017

   Pertinence

6. Question n° 16519 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Définition des zones blanches

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   28/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

   Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   29/01/2015

   Pertinence

8. Question n° 13957 posée par M. Jean Louis Masson

   Résorption des zones blanches

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   27/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 13036 posée par M. Jean Louis Masson

   Résorption des zones blanches

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

   11/09/2014

   Pertinence

10. Question n° 11099 posée par M. Marcel Rainaud

    Zones blanches des réseaux mobiles

    Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

    27/03/2014

    Pertinence