Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 1294S posée par M. Olivier Cigolotti

    Médicament dépakine et malformations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

    Délais de commercialisation du médicament Sativex

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

    Évaluation des politiques publiques de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17364 posée par M. Christophe-André Frassa

    Distribution en pharmacie des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16957 posée par M. François Bonhomme

    Filière du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17026 posée par Mme Colette Giudicelli

    Pénurie de vaccins et risques pour les enfants de moins de six ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16692 posée par M. Roland Courteau

    Commercialisation des compléments alimentaires « Fleurs de Bach Original »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16404 posée par M. Jean Louis Masson

    Contingentement des médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16167 posée par M. Roland Courteau

    Risque d'importations massives de produits sanguins étrangers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16124 posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible