Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 02267 posée par M. René-Paul Savary

    Médicaments dérivés du plasma sanguin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00894 posée par M. Sébastien Meurant

    Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01005 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00215 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01427 posée par M. Jean Louis Masson

    Mentions sur les boîtes des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00443 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Éléments apportés par un film au sujet de l'origine des médicaments issus de plasmas traités par solvant détergent

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00071 posée par M. Yves Détraigne

    Faciliter la production du médicament en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06811 posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02902 posée par M. Jean Louis Masson

    Trafic de Subutex en milieu carcéral

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible