Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 1176S posée par Mme Nathalie Goulet

   Interdiction des réseaux d'influence des Frères musulmans en France et en Europe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0211G posée par Mme Nathalie Goulet

   Menaces de l'Iran contre la France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   02/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 23090 posée par Mme Nathalie Goulet

   Usage des mines anti-chars et antipersonnel par l'Arménie dans les territoires libérés de l'Azerbaïdjan

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   03/06/2021

   Pertinence

4. Question n° 22571 posée par Mme Nathalie Goulet

   Violation de la neutralité de la France au sein du groupe de Minsk

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

   Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   17/10/2019

   Pertinence

6. Question n° 0364G posée par Mme Nathalie Goulet

   Sanctions américaines envers l'Iran

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   08/06/2018

   Pertinence

7. Question n° 0519G posée par Mme Nathalie Goulet

   Exécutions capitales en Arabie Saoudite

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 1145S posée par Mme Nathalie Goulet

   Occupation illégale de territoires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   28/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 0956S posée par Mme Nathalie Goulet

   Position de la France au regard de la représentation en France de la prétendue "République du Haut-Karabagh"

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   17/06/2010

   Pertinence

10. Question n° 0898S posée par Mme Nathalie Goulet

    Retour des réfugiés et des personnes déplacées du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    15/04/2010

    Pertinence