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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 14841 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière : contrôles de vitesse à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02056 posée par M. Christian Cambon
Mentions obligatoires sur les procès-verbaux en matière d'infractions au code de la route
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 17551 posée par M. Christian Cambon
Délais d'attente pour obtenir les cartes nationales d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 17554 posée par M. Christian Cambon
Organisation de la primaire du parti socialiste en vue de l'élection présidentielle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 21722 posée par M. Christian Cambon
Délais d'attente pour obtenir les cartes nationales d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 21822 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23102 posée par M. Christian Cambon
Préserver le bois de Vincennes et renforcer la sécurité à ses abords
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon
Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon
Sécurité routière
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01990 posée par M. Christian Cambon
L'efficacité de la police d'agglomération parisienne
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence