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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 1277S posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

   Difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 1237S posée par M. Max Brisson

   Avenir des établissements privés de santé

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   18/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des maternités dans le département du Cher

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0727S posée par M. Alain Richard

   Réforme du financement des cliniques privées et conséquences en Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

   Situation des hôpitaux en Isère

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   11/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0529S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol

   Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   13/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1634S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Accès à des traitements innovants contre le cancer du sein

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   15/04/2021

   Pertinence

9. Question n° 1573S posée par M. Michel Canévet

   Contribution des hôpitaux privés à la résolution de la crise sanitaire

   La question est caduque

   11/03/2021

   Pertinence

10. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    08/10/2020

    Pertinence