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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
28 questions
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Question n° 09666 posée par M. Arnaud Bazin
Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Moga
Salaire des professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02287 posée par M. Jean Hingray
Nécessité des contrats aidés pour les écoles primaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet
Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 14730 posée par M. Fabien Gay
Projet de fermeture du lycée du paysage et de l'environnement de Vaujours
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11237 posée par M. Laurent Lafon
Prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09007 posée par M. Jean-Noël Guérini
Inégalités scolaires d'origine territoriale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 15686 posée par M. Michel Canévet
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat
Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages
La question a été retirée
Pertinence