Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

  1. Question n° 02357 posée par M. Germain Authié

    Bourses nationales: amélioration des conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult

    Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12651 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des appelés effectuant leur service militaire dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15388 posée par M. Franck Sérusclat

    Etrangers séropositifs en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03259 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre les causes de l'obésité des enfants

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06002 posée par M. Philippe Marini

    Avenir de la délégation interministérielle à la ville

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06578 posée par M. Serge Mathieu

    Action de la délégation interministérielle à la ville

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08110 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétences interministérielles du ministre de la ville

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08111 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise à disposition du ministre chargé de la ville d'une structure administrative forte

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08302 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien des zones de redynamisation urbaine et des zones franches urbaines

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible