Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 1383S posée par M. Daniel Laurent

Associations d'aide à domicile et respect du taux d'emploi de travailleurs handicapés

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0869S posée par M. André Trillard

Situation financière des veufs et veuves

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

25/03/2010
Pertinence
Question n° 0738S posée par M. Martial Bourquin

Difficultés des structures de service à la personne et aide à domicile

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

10/12/2009
Pertinence
Question n° 0671S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en charge des personnes âgées à domicile et tarification des heures d'aide ménagère

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0652S posée par Mme Maryvonne Blondin

Statut des personnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0528S posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des services d'aide à domicile et de leur conventionnement à la CRAM

La question a été retirée

16/04/2009
Pertinence
Question n° 0296S posée par M. Jean Boyer

Actualisation du Fonds national de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

18/09/2008
Pertinence