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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 10498 posée par M. Aymeric Durox
Classement de la ville de Nangis en quartier prioritaire de la ville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10231 posée par M. Aymeric Durox
Réfection de l'église de Préaux en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08956 posée par M. Aymeric Durox
Assurances et communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence