Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 19959 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Organisation des stages professionnels pour les élèves des lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20470 posée par M. Philippe Darniche

    Stage en entreprise ou en exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21216 posée par M. Bernard Dussaut

    Harmonisation des régimes indemnitaires des personnels ATOSS et IATOSS

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21592 posée par M. Bernard Piras

    Situation des personnels enseignants de l'enseignement agricole privé : ETP/HSA et RGPP

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10924 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de main-d'oeuvre qualifiée dans la branche agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16945 posée par M. François Commeinhes

    Conditions de travail pour l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17518 posée par Mme Agnès Canayer

    Attractivité de l'emploi agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18435 posée par Mme Françoise Férat

    Périodes de formation en milieu professionnel dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24195 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Formation des conducteurs et mécaniciens d'engins forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny

    Avenir de l'orientation dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible