Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
-
Question n° 24350 posée par M. Jean-Yves Leconte
Exemption de frais de première inscription dans un établissement scolaire pour les enfants de diplomates
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 23813 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Situation financière des enseignants en contrat de résident à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte
Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 21468 posée par M. Jean-Yves Leconte
« Part du fondateur » dans les établissements scolaires à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte
Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia
Reste à payer en cas de bourse à 100%
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 17609 posée par M. Jean-Yves Leconte
Établissements d'enseignement français à l'étranger et usage de leurs locaux par les représentants des parents d'élèves
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 16212 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions d'emploi des bourses versées aux parents d'enfants français scolarisés dans les établissements membres de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte
Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence