Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

308 questions

Question n° 02767 posée par M. Olivier Roux

Conditions d'accès à l'université: inégalités

Réponse du ministère : Éducation

25/09/1986
Pertinence
Question n° 04152 posée par M. Marcel Debarge

Accord d'une bourse d'étude aux jeunes chômeurs voulant entrer à l'université et de ce fait perdant leurs droits à l'allocation chômage

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

Coût de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08587 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Conditions d'attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/11/1987
Pertinence
Question n° 03408 posée par M. Gérard Gaud

Mesures législatives ou réglementaires en faveur des étudiants issus de familles modestes

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 08570 posée par M. Paul Loridant

Conditions d'attribution d'aides sociales aux étudiants de troisième cycle universitaire

Réponse du ministère : Éducation

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09927 posée par M. Marcel Vidal

Allocation d'études aux étudiants inscrits en 3e cycle universitaire

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11004 posée par M. André Fosset

Plan universitaire : volet social

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11678 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social de l'étudiant

Réponse du ministère : Éducation

20/09/1990
Pertinence