Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3633 questions
-
Question n° 0035A posée par M. Geoffroy de Montalembert
Désorganisation de la distribution du courrier en Haute-Normandie
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 0109A posée par Mme Brigitte Gros
Horaires de distribution des quotidiens du matin par la poste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 07047 posée par M. Jacques Oudin
Effectifs de la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 04203 posée par M. Louis Souvet
Manque à gagner des fonctionnaires nommés en Corse
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00085 posée par M. Charles Ginésy
Fonctionnement des conseils de discipline de recours
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00181 posée par M. Rodolphe Désiré
Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 00101 posée par M. Aubert Garcia
Aménagement de la durée du travail dans la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 12584 posée par M. José Balarello
Clarification des textes concernant le cumul d'emplois et de rémunération dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 14559 posée par M. Guy Fischer
Situation des employés des collectivités locales et territoriales ayant un handicap reconnu par la COTOREP
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence