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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 23094 posée par M. Claude Saunier

   Impact sur l'environnement du projet Goro Nickel

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   11/05/2006

   Pertinence

2. Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/06/2006

   Pertinence

3. Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

   Traitements des déchets en Guadeloupe

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

   Mesures anti tsunami

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

   Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/05/2009

   Pertinence

6. Question n° 0707S posée par M. Richard Yung

   Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009

   Pertinence

7. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

8. Question n° 11534 posée par M. Richard Tuheiava

   Suivi des engagements internationaux de la France au terme du sommet des Nations unies de Copenhague du 7 au 18 décembre 2009 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

9. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Forêt et normes de construction en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/04/2010

   Pertinence

10. Question n° 18629 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Nouveau projet de mine d'or en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    19/05/2011

    Pertinence