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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1477S posée par Mme Jacqueline Gourault
Situation des orthophonistes en Loir-et-Cher
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 1294S posée par M. Olivier Cigolotti
Médicament dépakine et malformations
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1204S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Continuité écologique des cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1133S posée par Mme Françoise Gatel
Situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot
Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1043S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap psychique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0419G posée par Mme Claudine Lepage
Violences faites aux femmes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0912S posée par M. Vincent Dubois
Régime de solidarité territoriale en Polynésie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence