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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 02899 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03759 posée par M. Claude Huriet
Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet
Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04258 posée par M. Claude Huriet
Prise en compte des propositions du groupe interprofessionnel des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04259 posée par M. Claude Huriet
Référence à l'industrie de la régénération dans le projet de décret réglementant l'élimination des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04444 posée par M. Claude Huriet
Modification de la réglementation relative à la récupération des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05825 posée par M. Claude Huriet
Traitement des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13368 posée par M. Claude Huriet
Traitement des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet
Recyclage des huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence