Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 25962 posée par M. Henri Caillavet

Impôts sur la fortune: étude

Réponse du ministère : Budget

12/04/1978
Pertinence
Question n° 13305 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Résultats et intérêt de l'enquête de l'INSEE "Contacts entre les personnes"

Réponse du ministère : Premier ministre

22/09/1983
Pertinence
Question n° 13322 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique prévue pour permettre aux entreprises nationalisées de jouer en 1984 le rôle de fer de lance de l'industrie

Réponse du ministère : Industrie

22/09/1983
Pertinence
Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie

Prévisions de l'INSEE pour 1985

La question est caduque

31/01/1985
Pertinence
Question n° 09521 posée par M. Paul Souffrin

Evolution de l'emploi en Lorraine

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09913 posée par M. Roland Courteau

Situation de l'emploi dans le secteur marchand non agricole

La question est caduque

03/03/1988
Pertinence
Question n° 03887 posée par M. Yves Le Cozannet

Revenu des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 06790 posée par M. René Ballayer

Accès des maires aux données du recensement

La question est caduque

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. André Fosset

Enquête de l'INSEE sur les structures familiales françaises

La question est caduque

04/01/1990
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Henri Goetschy

Bilinguisme des imprimés administratifs

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1990
Pertinence