Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 14513 posée par M. Jean-François Longeot

    Vaisselle plastique à usage unique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17589 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction des bâches publicitaires dans les communes de moins de 10 000 habitants

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18720 posée par M. Jean-François Longeot

    Publication de l'enquête nationale d'éclairage public pour 2014

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23072 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences du nouvel agrément des emballages

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01184 posée par M. Jean-François Longeot

    Recyclage des bouteilles vides et consignes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0098S posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des budgets des agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01879 posée par M. Jean-François Longeot

    Paiements des projets de l'enveloppe spéciale de transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03389 posée par M. Jean-François Longeot

    Responsabilité de la protection générale contre le risque d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03471 posée par M. Jean-François Longeot

    Stations services à l'abandon et dépollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible