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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 11536 posée par M. Roland du Luart
Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0449G posée par M. Roland du Luart
Crise agricole
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Agriculture et ruralité
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet
Accord Mercosur
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18398 posée par M. Roland du Luart
Situation phytosanitaire de la forêt des Landes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19138 posée par M. Roland du Luart
Compétitivité économique des exploitations arboricoles françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19139 posée par M. Roland du Luart
Utilisation de produits phytosanitaires dans l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19208 posée par M. Roland du Luart
Évaluation des risques des traitements phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20127 posée par M. Roland du Luart
Prolifération de la chenille processionnaire dans la forêt landaise
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21478 posée par M. Roland du Luart
Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence