Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre

Stage obligatoire en seconde générale et technologique

La question est caduque

18/04/2024
Pertinence
Question n° 08340 posée par M. Antoine Lefèvre

Recensement des enfants non scolarisés par les maires

La question est caduque

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

14/09/2023
Pertinence
Question n° 21318 posée par M. Antoine Lefèvre

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20628 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation du service spécialisé en protection de l'enfance au sein de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20372 posée par M. Antoine Lefèvre

Attractivité du métier de directeur d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17875 posée par M. Antoine Lefèvre

Troubles « dys » en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/09/2020
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12680 posée par M. Antoine Lefèvre

Attractivité du métier de directeur d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence