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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 01327 posée par Mme Hélène Lipietz
Police éloignée et payante
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01129 posée par Mme Hélène Lipietz
Achat d'oeufs pour la restauration commerciale et collectivce
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11438 posée par Mme Hélène Lipietz
Manque de formation des services de secours français utilisant les hélicoptères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11439 posée par Mme Hélène Lipietz
Présence d'une plateforme d'hélicoptère de secours à Villaroche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11035 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11036 posée par Mme Hélène Lipietz
Réglementation du port du casque et de l'allumage des feux sur les vélos
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10028 posée par Mme Hélène Lipietz
Réglementation du port du casque et de l'allumage des feux sur les vélos
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05949 posée par Mme Hélène Lipietz
Caractérisation des actes à caractère homophobe
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 05952 posée par Mme Hélène Lipietz
Publication des statistiques de l'Inspection générale de la police nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence