Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1100G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Démissions d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/01/2017
Pertinence
Question n° 13387 posée par M. Michel Le Scouarnec

Postes d'enseignants vacants non pourvus

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0230C posée par M. Yannick Bodin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0158C posée par Mme Françoise Cartron

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0595G posée par M. Adrien Gouteyron

Formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/02/2011
Pertinence
Question n° 16451 posée par Mme Renée Nicoux

Résultats de l'enquête PISA 2009

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/12/2010
Pertinence
Question n° 0113C posée par M. Jean-Claude Carle

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/10/2010
Pertinence
Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence