Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

242 questions

  1. Question n° 04606 posée par Mme Monique Lubin

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04422 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09423 posée par M. Marcel Rainaud

    Livret personnel de compétences numérique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06979 posée par M. Alain Fauconnier

    Demande de moyens de la « Confederacion occitania de las escolas laicas calendretas »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04078 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Programmes de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour

    Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02996 posée par M. Jacques Chiron

    Programmes de terminale en sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02574 posée par M. Marcel Rainaud

    Livret personnel de compétences numérique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible